Actualisation du protocole sanitaire  23 avril 2021

A compter du lundi 26 avril, tous les élèves en école maternelle et élémentaire sont de nouveau accueillis.

Cadre sanitaire applicable pour la reprise des classes en présence à l’école

L’accueil des élèves à l’école se fera dans le respect du protocole sanitaire en vigueur depuis le 1^er février. Si les conditions climatiques et matérielles le permettent, toutes les solutions ou alternatives aux enseignements en classe pourront être recherchées, notamment les activités ou enseignements en extérieur.

Dans les écoles, lorsqu’un enseignant absent ne peut, malgré le renforcement des moyens de remplacement, être immédiatement remplacé, les élèves ne peuvent en aucun cas être répartis dans les autres classes. L’accueil des élèves est alors suspendu dans l’attente de l’arrivée du professeur remplaçant.

Mesures prises pour les parents qui doivent garder leurs enfants dont la classe ou l’établissement est fermé ou qui sont cas confirmé ou cas contact 

Les responsables légaux peuvent bénéficier des facilités mises en place par le gouvernement pour assurer la garde de leurs enfants lorsqu’ils ne peuvent travailler à distance

Port du masque

1. 1. Pour les personnels

Le port d’un masque est obligatoire pour les personnels tant dans les espaces clos que dans les espaces extérieurs. Compte tenu de l’apparition de variantes du SARS-CoV-2 potentiellement plus transmissibles, seuls les masques chirurgicaux ou les masques grand public ayant une capacité de filtration de 90% (ancien masque grand public de catégorie 1) peuvent être portés.

Pour rappel, les masques en tissu mis à la disposition des personnels par le Ministère de l’Education nationale sont de catégorie 1, tout comme ceux mis à disposition pour les élèves, en cas de besoin.

1. Pour les élèves

Les élèves en école maternelle ne portent pas de masque.

Pour les élèves en école élémentaire, le port du masque chirurgical ou grand public ayant une capacité de filtration de 90% (ancien masque grand public de catégorie 1) est obligatoire dans les espaces clos comme dans les espaces extérieurs de l’établissement scolaire. A cette date les masques en tissu « maison » ou de fabrication artisanale ne seront plus admis.

Il appartient aux parents de fournir des masques à leurs enfants. Le ministère dote chaque école, collège et lycée en masques « grand public » de catégorie 1 afin qu’ils puissent être fournis aux élèves qui n’en disposeraient pas.

Pour rappel : le port du masque n’est pas obligatoire lorsqu’il est incompatible avec l’activité (prise de repas, nuit en internat, pratiques sportives, etc.). Dans ces situations, une attention particulière est apportée à la limitation du brassage et/ou au respect de la distanciation

Aération

Les règles concernant l’aération des locaux, facilitées par l’arrivée des beaux jours, doivent également être strictement respectées.

Une aération de tous les locaux occupés (dont les salles de classe) doit avoir lieu au moins 15 minutes le matin avant l’arrivée des élèves, pendant chaque récréation, pendant les intercours, au moment du déjeuner et le soir pendant le nettoyage des locaux.

Une aération de quelques minutes doit également avoir lieu a minima toutes les heures.

Afin de faciliter l’appropriation de ces règles essentielles, des capteurs de CO2 peuvent utilement être utilisés.

Une « fiche repères » dédiée à l’aération et à la ventilation des espaces scolaires est disponible.

Parents : précautions à prendre avant de conduire son enfant à l’école

Les parents d’élèves jouent un rôle essentiel. Il leur est demandé de prendre les précautions suivantes avant de conduire leurs enfants à l’école :

• surveiller la température des élèves chaque matin et s’abstenir d’envoyer à l’école les enfants fiévreux et/ou symptomatiques.
• en cas de symptômes évocateurs (infection respiratoire aigüe avec fièvre ou sensation de fièvre, fatigue inexpliquée, douleur musculaire inexpliquée, maux de tête inhabituels, diminution ou perte du goût ou de l’odorat, diarrhée, altération de l’état général. Une rhinite seule n’est pas considérée comme un symptôme évocateur de Covid-19) du Covid-19 ou de fièvre (38°C ou plus), l’enfant ne doit pas se rendre à l’école et les parents prennent avis auprès du médecin traitant qui décide des mesures à prendre ;
• ne pas conduire à l’école les élèves ayant été testés positivement au SARS-Cov2, ou dont un membre du foyer a été testé positivement, ou encore identifiés comme contact à risque avant le délai prévu par les autorités sanitaires ;
• informer le directeur d’école ou le chef d’établissement s’ils ne conduisent pas leur(s) enfant(s) à l’école en précisant la raison ;
• avoir une hygiène stricte des mains comprenant le lavage au départ et au retour à la maison.

Il est essentiel que les parents informent immédiatement l’école si l’élève ou un autre membre du foyer est atteint de la Covid-19, en précisant le cas échéant si un variant a été détecté ou si l’élève a été identifié contact à risque. Un défaut d’information rapide ne permettrait pas de repérer et interrompre les chaînes de transmission dans l’espace scolaire. Dans l’hypothèse où un variant sud-africain ou brésilien serait détecté dans le foyer de l’élève, il est également essentiel que les parents informent immédiatement l’école.

Cas confirmés

Les règles de contact-tracing en milieu scolaire ont été significativement renforcées depuis début février en lien avec les autorités sanitaires. Elles sont de nouveau renforcées au moment de la reprise des cours en présence à compter du 26 avril.

A compter du 26 avril et sur l’ensemble du territoire métropolitain, la survenue d’un cas confirmé parmi les élèves entraîne systématiquement la fermeture de la classe à laquelle appartient l’élève pour une durée de 7 jours.

Tous les autres élèves de la classe seront considérés comme contact à risque et les mesures décrites ci-dessous pour les contacts à risque leur sont applicables.

Isolement des cas confirmés

1. En général

Les cas confirmés à la COVID-19, élèves et personnels, qu’il s’agisse de cas confirmés de variant ou non et quel que soit le type de test réalisé, feront l’objet d’une période d’isolement de 10 jours minimum.

L’élève ou le personnel « cas confirmé », placé en isolement, ne doit pas se rendre à l’école avant le délai suivant :

• 10 jours pleins à partir de la date de début des symptômes avec absence de fièvre pour les cas symptomatiques. En cas de fièvre au 10^e jour, l’isolement se poursuit jusqu’à 48h après la disparition des symptômes.
• 10 jours pleins à partir du jour du prélèvement positif pour les cas asymptomatiques.

Le retour à l’école des cas confirmés se fait sous réserve de la poursuite du respect strict des mesures barrières et du port rigoureux du masque chirurgical (sauf en maternelle) pendant une période de 7 jours.

En particulier, à l’issue de la période de fermeture, les responsables légaux des élèves de plus de 6 ans devront attester sur l’honneur de la réalisation d’un test par l’élève et du résultat négatif de celui-ci. En l’absence d’une telle attestation, l’éviction scolaire de l’élève sera maintenue jusqu’à la production de cette attestation ou à défaut pour une durée maximale de 14 jours. La réalisation d’un test RT-PCR sur prélèvement salivaire pour les élèves maternelles est également recommandée sans toutefois être obligatoire.

2. Cas contacts à risque

Le contact-tracing devra évaluer si les personnels doivent être également considérés comme contacts à risque, notamment au regard du respect des mesures barrières (dont le port permanent du masque). Il doit également déterminer si des élèves extérieurs à la classe doivent être considérés comme contacts à risque.

Si le cas confirmé est symptomatique et que la date de début des symptômes est connue, alors l’identification se fera sur la période allant de 48h avant le début des signes au jour de l’éviction.

Si le cas confirmé est asymptomatique, l’identification des contacts à risque se fait sur la période allant de 7 jours avant la date du test positif au jour de l’éviction du cas confirmé.

3. Ecole élémentaire

Le port du masque ayant un niveau de filtration de 90 % étant obligatoire tant pour les personnels que pour les élèves dans tous les espaces et en particulier dans les salles de classe, l’apparition d’un cas confirmé parmi les enseignants ou les élèves n’implique pas automatiquement de contacts à risque dans la classe.

La survenue d’un cas confirmé parmi les élèves entraîne l’éviction des autres élèves de la classe pour une durée de 7 jours. Ces derniers ne pourront reprendre les cours en présence que s’ils remplissent les conditions attendues pour les contacts à risques. En particulier, à l’issue de la période de fermeture, les responsables légaux des élèves devront attester sur l’honneur de la réalisation d’un test par l’élève et du résultat négatif de celui-ci. En l’absence d’une telle attestation, l’éviction scolaire de l’élève sera maintenue jusqu’à la production de cette attestation ou à défaut pour une durée maximale de 14 jours.

4. Recommandations pour les élèves et personnels identifiés « contacts à risque »

Lorsque le directeur ou le chef d’établissement a connaissance de la présence d’un cas confirmé au sein de son école ou établissement scolaire, il procède à l’identification des personnes susceptibles d’être contacts à risque selon les modalités indiquées ci-avant et le cas échéant à la fermeture de la classe. Il informe immédiatement les personnels et les responsables légaux des élèves concernés. A titre conservatoire ces élèves et ces personnels ne doivent pas revenir dans l’établissement.

Les personnels et responsables légaux des élèves sont informés, après avis de l’ARS, par le directeur d’école s’ils sont ou non contacts à risque et s’ils font l’objet d’une mesure d’éviction. Si le personnel ou l’élève n’est pas contact à risque ou que sa classe n’est pas fermée, il revient dans l’école ou l’établissement scolaire

5. Personnels et les élèves en école élémentaire

Les personnels et les élèves identifiés comme contacts à risque ou ayant fait l’objet d’une éviction doivent immédiatement réaliser un test antigénique, afin de pouvoir déclencher sans attendre le contact-tracing en cas de positivité. Un résultat négatif ne lève pas la mesure de d’isolement de la personne contact.

• Pour les contacts à risque hors foyer, la mesure de quarantaine prend fin en cas de résultat de test négatif (antigénique ou RT-PCR) réalisé à 7 jours après le dernier contact avec le cas confirmé et en l’absence de symptômes évocateurs de la Covid-19. En l’absence de test à J7, la quarantaine est prolongée jusqu’à J14.
• Pour les contacts à risque du foyer, la mesure de quarantaine prend fin en cas de résultat de test négatif (antigénique ou RT-PCR) réalisé 7 jours après la guérison du cas confirmé (soit à J17) et en l’absence de symptômes évocateurs de la Covid-19.

Les responsables légaux des élèves doivent attester sur l’honneur de la réalisation du test et du résultat négatif de celui-ci. En l’absence d’une telle attestation, l’éviction scolaire est maintenue jusqu’à sa production et pour une durée maximale de 14 jours pour les contacts à risque hors foyer et 24 jours pour les contacts à risque au sein du foyer.

Si l’élève ou le personnel fait l’objet d’un test positif, il se conforme aux prescriptions relatives aux cas confirmés.

Le retour à l’école ou à l’établissement se fait, sous réserve de la poursuite du respect strict des mesures barrières et du port rigoureux du masque pendant une période de 7 jours.

Mesures à prendre en cas d’identification de l’un des variants du virus chez un personnel ou un élève

1. En cas de survenue d’un cas confirmé portant la variante britannique du SARS-CoV-2

La conduite à tenir autour d’un cas confirmé de la variante dite britannique est la même que pour le cas général conformément aux prescriptions des autorités sanitaires.

2. En cas de survenue d’un cas confirmé portant la variante sud-africaine ou brésilienne du SARS-CoV-2

L’apparition d’un seul cas confirmé parmi les élèves de même que l’identification d’un élève vivant au foyer d’un cas confirmé implique la fermeture de la classe. Tous les élèves de la classe sont assimilés à des contacts à risque. Une étude approfondie des contacts déterminera si les personnels de la classe doivent être également considérés comme contacts à risque. L’apparition de l’un de ces variants chez un personnel n’implique pas automatiquement la fermeture de la classe.

Une fermeture de la classe est également mise en œuvre dès qu’un élève est identifié comme contact à risque d’un parent, d’un membre de la fratrie ou de toute personne vivant dans le même foyer que lui contaminé par une variante sud-africaine ou brésilienne. Tous les enfants et le personnel sont testés à J0. Si le test est négatif, il est recommandé, pour les enfants, de réduire les contacts et de rester à la maison autant que possible, de surveiller régulièrement la température et d’effectuer un test au moindre doute.

Pour les contacts à risque, une attention particulière devra être apportée, en cas de test négatif, à l’importance de bien respecter la période d’isolement de 7 jours depuis le dernier contact et sur la nécessité de réaliser un test RT-PCR à J7, à l’issue de cette période.

Mesures prises en cas de suspicion de variantes du SARS-CoV-2

Face à une suspicion de variante du virus SARS-CoV-2, et dans l’attente de la confirmation par le séquençage ou une RT-PCR de criblage, la mesure de fermeture du niveau ou de l’établissement doit être appréciée au cas par cas, notamment en fonction du nombre de cas de Covid-19 confirmés, du profil des cas (enseignants et/ou élèves), du nombre de classes et niveaux concernés, et du lien épidémiologique éventuel du/des cas avec un cas confirmé de variant et/ou d’une zone de circulation active de variante. La décision de fermeture ne doit pas être systématique et devra être concertée entre l’ARS, le Rectorat, le chef d’établissement et la Préfecture. Les mesures barrières devront être renforcées dans tous les cas, en particulier durant les repas et les activités sportives, lorsque le port du masque ne peut être maintenu.

Pour éclairer cette décision, les opérations de dépistage élargi devront être priorisées dans les établissements où la circulation d’une variante du virus SARS-CoV-2 est suspectée ou avérée en mobilisant prioritairement les tests antigéniques. Un échantillonnage représentatif par test RT-PCR devra être prévu (en privilégiant le test par RT-PCR des personnes symptomatiques), possiblement associé à un test RT-PCR de criblage pour les cas diagnostiqués positifs par un test antigénique, pour caractériser la circulation des variantes dans l’établissement. Sous réserve de l’accord des parents, les tests pourront être réalisés à partir de 6 ans.

Mesures prises pour renforcer la protection des personnels

Les personnels enseignants et non enseignants des écoles et des établissements scolaires sont prioritaires pour effectuer un test RT-PCR auprès d’un laboratoire sur présentation de leur carte professionnelle ou de leur attestation permanente de déplacement professionnel. Ils bénéficient également des campagnes de dépistage conduites dans les écoles et établissements scolaires. A partir du 26 avril, ils seront dotés d’autotests selon les modalités décrites ci-après.

Stratégie concernant le déploiement des autotests au profit des personnels en école

A compter du 26 avril, des autotests seront déployés au sein des écoles au profit des personnels y travaillant (personnels relevant de l’éducation nationale et ATSEM). Ce nouveau dispositif permettra de compléter la procédure de contact-tracing, d’identifier dans les meilleurs délais d’éventuels cas positifs et ainsi apporter un outil supplémentaire à la sécurisation du milieu scolaire. Les personnels pourront bénéficier de deux tests par semaine, à réaliser à domicile.

Stratégie de déploiement des tests salivaires

Les campagnes de dépistage par tests RT-PCR sur prélèvement salivaire visent en priorité les élèves des écoles maternelles et élémentaires pour qui il est difficile de réaliser un prélèvement nasopharyngé et peuvent inclure les élèves en collège. Ces campagnes de dépistage seront renforcées et déployées dans les écoles et les collèges à la reprise des classes dès le 26 avril, en priorité dans les écoles et établissements situés dans des zones présentant un taux d’incidence élevé ainsi que dans les écoles et établissements dans lesquels un ou des cas confirmés sont apparus.

Les tests sont également proposés aux personnels (éducation nationale et collectivités territoriales) travaillant dans les écoles et établissements où se dérouleront les campagnes. Les tests sont réalisés auprès des élèves mineurs après autorisation écrite d’un/des responsables légaux. Ces dépistages sont pris en charge par l’assurance maladie. Les documents d’identité et de couverture par l’assurance maladie seront demandés aux responsables légaux lors des prélèvements.

Déploiement de tests antigéniques rapides au profit des personnels et des élèves

Le déploiement des tests antigéniques vise, au-delà des personnes contact à risque identifiés dans le cas du contact-tracing (et qui doivent impérativement quitter les établissements scolaires, s’isoler et réaliser des tests en dehors des établissements scolaires), à offrir aux personnels et élèves la possibilité de réaliser un test antigénique s’ils le souhaitent dans ou à proximité immédiate de l’école ou de l’établissement. Ce dispositif est notamment déployé en cas de cluster ou de signalement par les autorités sanitaires. Tous les personnels exerçant dans l’école ou l’établissement scolaire (quel que soit leur employeur) peuvent bénéficier des tests.

Les campagnes de tests déployées au sein des écoles n’ont pas de caractère obligatoire.

Pour information :

Accueil périscolaire

L’accueil de loisirs périscolaire est autorisé en milieu scolaire ainsi que pour les collégiens de moins de 16 ans des personnels indispensables à la gestion de la crise sanitaire.

Il est assuré dans des conditions permettant de limiter au maximum le brassage des élèves appartenant à des groupes différents et dans le respect des mesures sanitaires. Les déplacements entre le lieu d’activité et le domicile constituent un motif de déplacement dérogatoire aux horaires de couvre-feu. Une attestation mentionnant ce motif est nécessaire.

 Accueil extra-scolaire

Jusqu’à nouvel ordre, ces activités sont suspendues.

 Restauration

La plus grande vigilance doit être apportée au strict respect des règles concernant le temps de restauration scolaire rappelées dans une « fiche repères ».

D’autres espaces (espaces extérieurs, gymnases, etc.) peuvent être utilisés temporairement pour la prise des repas.

Dans le premier degré, le non brassage entre élèves de classes différentes doit impérativement être respecté. Les élèves d’une même classe déjeunent ensemble en maintenant une distanciation d’au moins deux mètres avec ceux des autres classes. La stabilité des groupes d’élèves déjeunant à une même table est privilégiée.

La mise en œuvre de la distanciation de deux mètres entre classes dans le premier degré et entre groupes dans le second degré devra être mise en place au plus tard le 8 février 2021.

Les tables du réfectoire sont nettoyées et désinfectées, a minima, après chaque service et, si possible, après chaque repas.

Par ailleurs, des repas à emporter peuvent également être proposés dans le respect de la distanciation physique et de la limitation du brassage par les élèves.

En dernier recours, une limitation de l’accueil des élèves dans les locaux de restauration aux seuls élèves qui ne peuvent déjeuner à leur domicile ou un accueil des élèves par roulement pourra être déterminé par la collectivité de rattachement (ou le directeur de l’établissement s’agissant de l’enseignement privé).

Les offres alimentaires en vrac sont prohibées.

Le port du masque est obligatoire pour les élèves à compter du CP, même lorsqu’ils sont assis, tant qu’ils ne consomment pas un plat ou une boisson.

Pour les espaces de restauration scolaire, il est préconisé de surveiller la qualité de l’air intérieur, par exemple par des capteurs de CO2.

Les séances d’éducation physique et sportive (EPS)

Les cours d’EPS sont organisés dans le respect des gestes barrières. Toutefois, la pratique à l’intérieur n’est pas autorisée jusqu’à nouvel ordre, y compris les activités de « basse intensité » et les activités aquatiques dans les piscines. Seules les activités extérieures sont autorisées, et ce, dans le strict respect des gestes barrières et de la distanciation physique.

La pratique physique et sportive en intérieur, organisée sur le temps périscolaire et extra-scolaire est suspendue.

Une fiche « repères » sur l’organisation de l’EPS est mise à disposition afin d’éclairer l’ensemble des questions que peuvent se poser élèves et professeurs.

Utilisation des gymnases

Les gymnases des collectivités territoriales ne peuvent, jusqu’à nouvel ordre, être utilisés que pour des activités autres que les activités physiques et sportives ainsi que pour les concours et examens.

Utilisation des vestiaires

Dans la mesure du possible, les élèves viennent en cours d’EPS déjà vêtus d’une tenue adaptée à l’activité physique. Si le recours aux vestiaires est inévitable (les élèves devant changer de tenue avant et/ou après l’activité) et à défaut de vestiaires individuels, les vestiaires collectifs peuvent être utilisés dans le strict respect du protocole sanitaire. Ces vestiaires peuvent se situer au sein des établissements ou dans les gymnases des collectivités habituellement utilisés (même pour une activité se déroulant à l’extérieur de ces derniers).

La pratique de la danse est autorisée en intérieur comme en extérieur au même titre que les activités physiques et sportives.

Les séances de musique et les activités de chorale

Le port du masque et le respect des gestes barrières n’empêchent pas la pratique de ces activités.